HAUSMÜLL-RECYCLING
Brevet européen · EP2637851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637851
- Numéro de demande
- EP11796775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B30B 9/30 (2006.01)B30B 1/00 (2006.01)B65F 1/14 (2006.01)A47B 77/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201018921 09.11.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052159 07.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063051 18.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 4 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 4 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krushr Limited, Bourne Eau House, 30 South Street, Bourne, Lincolnshire PE10 9LY, Royaume-Uni → Krushr Limited, 4 Church Lane, Stamford PE9 2JU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
2 entrées antérieures
- 1 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 01.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Bourne Lincolnshire PE10 9LY, GB
Bourne Lincolnshire PE10 9LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.