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Brevet européen · EP2637960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2637960
Numéro de demande
EP11839730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
30 sept. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/08 (2006.01)
F16H 55/50 (2006.01)
B63H 9/06 (2006.01)
B66D 3/04 (2006.01)
Priorité
US 413370 P 12.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/060669 14.11.2011
Publication PCT
WO2012/065190 18.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Inventeur

LOB, Charles, J.

Oconomowoc, Wisconsin 53066, US

LANGE, Kenneth E.

Brookfield, Wisconsin 53005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.