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Brevet européen · EP2637960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637960
- Numéro de demande
- EP11839730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/08 (2006.01)F16H 55/50 (2006.01)B63H 9/06 (2006.01)B66D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 413370 P 12.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/060669 14.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/065190 18.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
LOB, Charles, J.
Oconomowoc, Wisconsin 53066, US
LANGE, Kenneth E.
Brookfield, Wisconsin 53005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.