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Brevet européen · EP2637961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637961
- Numéro de demande
- EP11839798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 17/00 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)
- Priorité
- US 413113 P 12.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/060561 14.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/065157 18.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
AULTON, Steve
Hagerstown, MD 21742-2386, US
SANNAH, Muhammad
Hagerstown, MD 21742-2386, US
PUSZKIEWICZ, Ignacy
Hagerstown, MD 21742-2386, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.