ROHRVERBINDUNG
Brevet européen · EP2638316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2638316
- Numéro de demande
- EP11757649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 23/032 (2006.01)F16L 23/028 (2006.01)F16L 23/22 (2006.01)F16L 27/053 (2006.01)F16L 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010050720 08.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066243 19.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/062503 18.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- De Dietrich Process Systems GmbH, Hattenbergstrasse 36, 55122 Mainz, Allemagne → De Dietrich Germany Mainz GmbH, Hattenbergstrasse 36, 55122 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
2 entrées antérieures
- 10 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
55546 Hackenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.