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Brevet européen · EP2638355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638355
Numéro de demande
EP11839151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
29 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/20 (2006.01)
F41A 27/18 (2006.01)
F41H 5/22 (2006.01)
Priorité
IL 20919510 08.11.2010
Demande PCT
PCT/IL2011/000860 03.11.2011
Publication PCT
WO2012/063235 18.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Rafael Advanced Defense Systems Ltd.

P.O. Box 2250, 31021 Haifa, IL

Inventeur

BERKOVICH, Eyal

36005 Kiryat Tivon, IL

CHACHAMIAN, Shimon

26261 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.