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Brevet européen · EP2638375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638375
Numéro de demande
EP12755222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
18 sept. 2013
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 7/08 (2006.01)
A61B 5/027 (2006.01)
A61B 5/0215 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201161450959 P 09.03.2011
Demande PCT
PCT/CA2012/000211 09.03.2012
Publication PCT
WO2012/119237 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Opsens Inc.

2014 rue Cyrille-Duquet Suite 125 Québec, Québec, G1N 4N6, CA

Inventeur

BELLEVILLE, Claude

Québec, Québec G1Y 2Y1, CA

LALANCETTE, Sébastien

St-Augustin-de-Desmaures Québec G3A 2N8, CA

LESSARD, Nicolas

Québec, Québec G1J 2L1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.