ANTICHOC MAGNÉTIQUE OU/ET ÉLECTROSTATIQUE
Brevet européen · EP2638437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2638437
- Numéro de demande
- EP11769865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 26 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 31/00 (2006.01)G04B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10190511 09.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/067817 12.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/062523 18.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.08.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
F-39220 Bois-d'Amont, FR
CH-1020 Renens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.