Schutzhelm

Brevet européen · EP2638814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638814
Numéro de demande
EP13158465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
18 sept. 2013
Délivré
21 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
IT VR20120042 13.03.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

Ratti, Carlo Filippo

15050 Villalvernia, Alessandria, IT

Taccioli, Emiliano

20099 Sesto San Giovanni, Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.