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Brevet européen · EP2638888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638888
Numéro de demande
EP13171714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2008
Publié
18 sept. 2013
Délivré
28 janv. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
Priorité
JP 2007230640 05.09.2007
JP 2007230709 05.09.2007
JP 2007232015 06.09.2007
Divisionnaire de
EP08829799
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Inventeur

Takino, Shunsuke

Kagawa, 7691602, JP

Tanji, Hiroyuki

Kagawa, 7691602, JP

Maeda, Yuki

Kagawa, 7691602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.