Saugfähiger Artikel
Brevet européen · EP2638888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2638888
- Numéro de demande
- EP13171714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2008
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007230640 05.09.2007JP 2007230709 05.09.2007JP 2007232015 06.09.2007
- Divisionnaire de
- EP08829799
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
Takino, Shunsuke
Kagawa, 7691602, JP
Tanji, Hiroyuki
Kagawa, 7691602, JP
Maeda, Yuki
Kagawa, 7691602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.