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Brevet européen · EP2638934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2638934
Numéro de demande
EP13171877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2010
Publié
18 sept. 2013
Délivré
14 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
Priorité
US 400208 09.03.2009
Divisionnaire de
EP10705077
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

Wolner, J. Thomas

Red Wing, MN Minnesota 55066, US

Casebolt, Scott C.

St. Paul Park, MN Minnesota 55071, US

Gamache, Gabriel Grant

Cottage Grove, MN Minnesota 55016, US

Blackford, Matthew J.

Hastings, MN Minnesota 55033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.