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Brevet européen · EP2639057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2639057
- Numéro de demande
- EP11840168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 9/00 (2006.01)B32B 7/02 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)H01B 5/14 (2006.01)H01B 13/00 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)H05K 1/09 (2006.01)H05K 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010252810 11.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/075947 10.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063903 18.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI Yasuhiro
Nagoya-shi Aichi 460-0012, JP
FURUTA Ken
Nagoya-shi Aichi 460-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.