Heckbereichssichtsystem

Brevet européen · EP2639109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639109
Numéro de demande
EP13157590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2013
Publié
18 sept. 2013
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012005277 15.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

Dr. Lang, Werner

91465 Ergersheim, DE

Kunz, Manuel

97285 Röttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.