Nutzfahrzeug

Brevet européen · EP2639128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639128
Numéro de demande
EP13158061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2013
Publié
18 sept. 2013
Délivré
6 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 10/04 (2006.01)
B60W 10/30 (2006.01)
B60W 20/00 (2016.01)
B60W 30/188 (2012.01)
A01D 34/56 (2006.01)
A01D 34/58 (2006.01)
A01D 34/60 (2006.01)
A01D 34/64 (2006.01)
A01D 34/76 (2006.01)
A01D 34/80 (2006.01)
A01D 34/78 (2006.01)
Priorité
JP 2012055427 13.03.2012
JP 2012055975 13.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

2-18-1 Inadera, Amagasaki Hyogo, JP

Inventeur

Wang, Hongkun

Amagasaki, Hyogo, JP

Hashima, Hiroaki

Amagasaki, Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.