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Brevet européen · EP2639296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2639296
- Numéro de demande
- EP11839155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)C07H 3/04 (2006.01)C08B 31/04 (2006.01)C08B 37/02 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 35/28 (2006.01)C12N 5/0775 (2010.01)
- Priorité
- JP 2010293908 28.12.2010JP 2010251273 09.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/075843 09.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063870 18.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Eiji
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
WADA, Tamaki
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
FUJITA, Yasutaka
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
YOSHINAGA, Norihiro
Tokyo 101-0048, JP
DOI, Masako
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
FUJIMOTO, Yasuhiro
Kyoto-shi Kyoto 606-8322, JP
TERATANI, Takumi
Shimotsuke-shi Tochigi 329-0498, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.