Kabinenschutz

Brevet européen · EP2639361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639361
Numéro de demande
EP13156559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2013
Publié
18 sept. 2013
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62D 33/06 (2006.01)
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012102077 12.03.2012
DE 102012102140 14.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 12.05.2018

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Echle Hartstahl GmbH

Untere Zinnen 6, 77709 Wolfach, DE

Mandataire

Arie Wubben c/o Medipack AG

Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Echle, Lothar

77709 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.