Umbau eines Kinos in ein Superkino

Brevet européen · EP2639384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639384
Numéro de demande
EP13166563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2005
Publié
18 sept. 2013
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 3/22 (2006.01)
G03B 21/32 (2006.01)
G03B 21/56 (2006.01)
Priorité
US 839665 05.05.2004
Divisionnaire de
EP05739731
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Read, Steven

Mississauga, Ontario L5L 4J6 / CA, CA

Bonnick, Brian

Oakville, Ontario L6M 3L2 / CA, CA

Jacques, George

Freelton, Ontario L0R 1K0 / CA, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.