FENSTERREGLER
Brevet européen · EP2639393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2639393
- Numéro de demande
- EP11840050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 11/42 (2006.01)B60J 1/17 (2006.01)E05F 15/689 (2015.01)
- Priorité
- JP 2011168405 01.08.2011JP 2011168404 01.08.2011JP 2011168402 01.08.2011JP 2010249851 08.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/072051 27.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/063569 18.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
KANAI Toshiyuki
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
TAKAKURA So
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
NAKAMURA Teruyuki
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
IWAYA Tsutomu
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.