Leuchtenvorrichtung

Brevet européen · EP2639502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639502
Numéro de demande
EP13150815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
18 sept. 2013
Délivré
19 août 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 17/02 (2006.01)
F21V 21/26 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 9/03 (2006.01)
Priorité
DE 202012100891 U 13.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 18 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  3. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Inventeur

Möller,Thomas

32049 Herford, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.