Dispositif de commande pour montre de plongée

Brevet européen · EP2639656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639656
Numéro de demande
EP12159349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2012
Publié
18 sept. 2013
Délivré
1 janv. 2020
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  3. 30 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2022

  4. 16 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2020

  5. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

GRAHAM SA

Graham S.A.

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux de Fonds

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Bernard, Julien

2000 Neuchâtel

Robert, Christophe

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.