Ultraschallsensor

Brevet européen · EP2639788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2639788
Numéro de demande
EP12405029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
18 sept. 2013
Délivré
27 août 2014
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/00 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 15/00 (2006.01)
G01S 15/04 (2006.01)
G01S 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  4. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Inventeur

Drost, Andreas

4215 Riehen

Kostal, Peer

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.