KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP2640208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640208
Numéro de demande
EP11782142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
20 août 2014
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 27/28 (2006.01)
A41D 13/00 (2006.01)
A41D 13/002 (2006.01)
Priorité
DE 202010015339 U 15.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/069995 14.11.2011
Publication PCT
WO2012/065929 24.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

X-Technology Swiss GmbH

Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau

Inventeur

LAMBERTZ, Bodo, W.

CH-8808 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.