ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP2640334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2640334
- Numéro de demande
- EP11782618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/018 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)G08C 19/00 (2006.01)G08C 23/04 (2006.01)H02K 99/00 (2014.01)H04M 1/04 (2006.01)H04M 1/725 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010012910 U 16.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070136 15.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/065984 24.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 10 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.03.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
LOLEY, Steffen
49074 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.