COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DU SEL DE BICARBONATE, ET SON UTILISATION COMME MÉDICAMENT DANS LE TRAITEMENT ET/OU LA PRÉVENTION DES LITHIASES URINAIRES ET DES MALADIES LIÉES

Brevet européen · EP2640364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640364
Numéro de demande
EP11796758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 31/19 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
Priorité
FR 1059472 18.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052695 18.11.2011
Publication PCT
WO2012/066256 24.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  6. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

Advicenne

2 Rue Briçonnet, 30000 Nîmes, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

ROUSSEL-MAUPETIT, Caroline

F-38330 Saint-ismier, FR

GRANIER, Luc-André

F-30490 Montfrin, FR

GUITTET, Catherine

F-13200 Arles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.