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Brevet européen · EP2640438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2640438
- Numéro de demande
- EP11841543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 1/28 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201019228 15.11.2010
- Demande PCT
- PCT/SG2011/000395 08.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/067585 24.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
Singapore 529757, SG
Singapore 529757, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.