SENSORCLIPMONTAGE FÜR EIN OPTISCHES ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2640440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640440
Numéro de demande
EP11801888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
US 414654 P 17.11.2010
US 201113030212 18.02.2011
US 201113034788 25.02.2011
US 201161553078 P 28.10.2011
Demande PCT
PCT/US2011/061273 17.11.2011
Publication PCT
WO2012/068416 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 30 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.03.2017

  6. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Fresenius Medical Care Holdings, Inc.

920 Winter Street, Waltham, MA 02451, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BARRETT, Louis, L.

West Point Utah 84015, US

PETERSON, David, W.

Clinton Utah 84015, US

STOWELL, Matthew, A.

South Ogden Utah 84403, US

LAW, Perry, N.

Centerville Utah 84014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.