DISPOSITIF DE COMMANDE ROTATIVE D'UN ESSIEU DIRECTEUR DE REMORQUE

Brevet européen · EP2640626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640626
Numéro de demande
EP11794546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1059532 19.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052619 10.11.2011
Publication PCT
WO2012/066219 24.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

Envision Vehicle Engineering Novasio Technology Event

11, Rue du 47ème d'Artillerie, 70400 Hericourt, FR

Inventeur

HECKY, Stéphane

F-90300 Eloie, FR

ANDRECK, Gilles

F-25400 Audincourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.