SUBSTITUIERTES NATRIUM-1H-PYRAZOL-5-OLAT

Brevet européen · EP2640718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640718
Numéro de demande
EP11784992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 403/14 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010044131 18.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070099 15.11.2011
Publication PCT
WO2012/065967 24.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 14 sept. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bayer Intellectual Property GmbH, Alfred-Nobel-Strasse 10, 40789 Monheim, Allemagne → Bayer Intellectual Property GmbH, Alfred-Nobel Strasse 50, 40789 Monheim am Rhein, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Bayer Intellectual Property GmbH

Alfred-Nobel Strasse 50, 40789 Monheim am Rhein, DE

Inventeur

MILITZER, Hans-Christian

51519 Odenthal, DE

GRIES, Jörg

42781 Haan, DE

KOEP, Stefan

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.