PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE POLYMÈRES ÉTOILÉS
Brevet européen · EP2640768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2640768
- Numéro de demande
- EP11841514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/08 (2006.01)C08G 63/82 (2006.01)C08G 63/87 (2006.01)
- Priorité
- FR 1004427 15.11.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000601 14.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/066194 24.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 17 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.02.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
BOURISSOU, Didier
F-31830 Plaisance du Touch, FR
MARTIN-VACA, Blanca
F-31100 Toulouse, FR
ALBA, Aurélie
31450 Noueilles, FR
CHERIF-CHEIKH, Roland
E-08860 Castelldefels (Barcelona), ES
DE SOUSA DELGADO, Anne-Paula
E-08750 Molins de Rei (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.