PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE POLYMÈRES ÉTOILÉS

Brevet européen · EP2640768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640768
Numéro de demande
EP11841514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/08 (2006.01)
C08G 63/82 (2006.01)
C08G 63/87 (2006.01)
Priorité
FR 1004427 15.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000601 14.11.2011
Publication PCT
WO2012/066194 24.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 17 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2015

  3. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

BOURISSOU, Didier

F-31830 Plaisance du Touch, FR

MARTIN-VACA, Blanca

F-31100 Toulouse, FR

ALBA, Aurélie

31450 Noueilles, FR

CHERIF-CHEIKH, Roland

E-08860 Castelldefels (Barcelona), ES

DE SOUSA DELGADO, Anne-Paula

E-08750 Molins de Rei (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.