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Brevet européen · EP2640865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640865
Numéro de demande
EP11826114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C23C 14/35 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
EP 10191612 17.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070357 17.11.2011
Publication PCT
WO2012/066079 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 juin 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Soleras Advanced Coatings bvba, E3laan 75-79, 9800 Deinze, Belgique → Soleras Advanced Coatings bvba, E3laan 75, 9800 Deinze, Belgique

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

  6. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Soleras Advanced Coatings bvba

E3laan 75, 9800 Deinze, BE

Inventeur

DE BOSSCHER, Wilmert

B-9031 Drongen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.