ANORGANISCHE FASER

Brevet européen · EP2640878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640878
Numéro de demande
EP11841976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 9/08 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
E04B 1/88 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
C03C 13/00 (2006.01)
C03C 25/42 (2006.01)
Priorité
US 414143 P 16.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/061020 16.11.2011
Publication PCT
WO2012/068269 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

ANDREJCAK, Michael, J.

Amherst New York 14226, US

ZOITOS, Bruce, K.

Williamsville New York 14221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.