ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2640893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2640893
Numéro de demande: EP11791031
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Maintenu sous une forme modifiée
Déposé: 9 nov. 2011
Publié: 25 sept. 2013
Délivré: 23 août 2017
Radié: 25 juin 2025
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D21H 19/38 (2006.01)
D21H 19/52 (2006.01)
D21H 17/25 (2006.01)
D21H 17/63 (2006.01)
D21H 11/18 (2006.01)
Priorité: GB 201019288 15.11.2010
GB 201113559 05.08.2011
Demande PCT: PCT/GB2011/052181 09.11.2011
Publication PCT: WO2012/066308 24.05.2012
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 juin 2025
Radié, taxe impayée
Statut du titre de protection
Actif → Radié
Date de radiation
25.06.2025
Motif de radiation
Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
5 juin 2021
Mandataire inscrit
Mandataire
P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.06.2021
27 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

FiberLean Technologies Limited

Par Moor Centre Par Moor Road, Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

HUSBAND, John Claude

St Austell Cornwall PL25 5NX, GB

SVENDING, Per

S-442 31 Kungalv, SE

SKUSE, David Robert

Truro Cornwall TR1 1BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.