VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2640929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2640929
Numéro de demande
EP11787929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/00 (2006.01)
E21B 34/10 (2006.01)
E21B 34/14 (2006.01)
Priorité
GB 201019499 18.11.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001605 15.11.2011
Publication PCT
WO2012/066282 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

THOMPSON, Richard William

Edinburgh EH6 6TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.