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Brevet européen · EP2641062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641062
Numéro de demande
EP11787647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
2 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
DE 102010044180 19.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070100 15.11.2011
Publication PCT
WO2012/065968 24.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

WERNET, Armin

79618 Rheinfelden, DE

UPPENKAMP, Kaj

79664 Wehr, DE

FERRARO, Franco

79739 Schwörstadt, DE

BRUTSCHIN, Wolfgang

79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.