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Brevet européen · EP2641069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2641069
- Numéro de demande
- EP10809212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2010
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01K 1/02 (2006.01)G01K 7/20 (2006.01)G01K 13/00 (2006.01)G01F 1/84 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2010/056856 16.11.2010
- Publication PCT
- WO2012/067608 24.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 6 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
Lafayette Colorado 80026, US
Thornton Colorado 80241, US
Erie Colorado 80516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.