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Brevet européen · EP2641108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641108
Numéro de demande
EP11810620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2011
Publié
25 sept. 2013
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/17 (2006.01)
Priorité
GB 201019521 18.11.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/052267 18.11.2011
Publication PCT
WO2012/066350 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

SCOTT, Paul

Durham TS21 3FD, GB

RADLEY, Ian

Durham TS21 3FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.