INTEROPERABILITÄTSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP2641167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2641167
- Numéro de demande
- EP11841605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2018.01)G06F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- US 414320 P 16.11.2010US 201113296187 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/060691 15.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/068044 24.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
AU, Luen, Aaron
Union City, California 94587, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.