ALARMMELDUNGSDIENST
Brevet européen · EP2641229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2641229
- Numéro de demande
- EP11842307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G16H 20/13 (2018.01)
- Priorité
- US 947736 16.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/060274 10.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/067950 24.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
Poway, California 92064, US
San Diego, California 92108, US
San Diego, California 92129, US
San Clemente, California 92121, US
San Diego, California 92103, US
Encinitas, California 92024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.