Einstellbare Vorladungspumpe

Brevet européen · EP2641521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641521
Numéro de demande
EP13160073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2013
Publié
25 sept. 2013
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
CA 2772507 20.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Jones, Andrew

Smithville, Ontario L0R 2A0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.