Künstliche Bandscheibe
Brevet européen · EP2641571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2641571
- Numéro de demande
- EP13165703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2005
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 584240 P 30.06.2004US 658161 P 04.03.2005
- Divisionnaire de
- EP05773720
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 18 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
London, Ontario N6G 2S6, CA
London, Ontario N6G 2S6, CA
Seattle, WA Washington 98125-4615, US
Seattle, WA Washington 98103, US
Woodinville, WA Washington 98972, US
Mercer Island, WA Washington 98040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.