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Brevet européen · EP2641576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641576
Numéro de demande
EP13160454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
25 sept. 2013
Délivré
22 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 202012002833 U 21.03.2012
US 201213538060 29.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 9 févr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    AMF-Bruns GmbH & Co. KG, Hauptstraße 101, 26689 Apen, Allemagne → Bruns Holding GmbH & Co. KG, Hauptstrasse 101, 26689 Apen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

1 entrée antérieure
  1. 22 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

Bruns, Gerit

26160 Bad Zwischenahn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.