Duftmittelkartusche

Brevet européen · EP2641620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2641620
Numéro de demande
EP13160490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
25 sept. 2013
Délivré
10 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102012204710 23.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Stiehler, Dipl.-Ing. Daniela

70597 Stuttgart, DE

Komowski, Dipl.-Ing. Michael

71263 Weil der Stadt, DE

Rais, Dr. rer. nat. Thomas

71672 Marbach/Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.