Selbstsensorische Ausgabevorrichtung
Brevet européen · EP2641663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2641663
- Numéro de demande
- EP13172392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2009
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/12 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)A61L 2/24 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)//A61M 15/00 (2006.01)//A61M 11/00 (2006.01)//A61M 16/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP09152483
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.