Schaltbarer Schwinghebel
Brevet européen · EP2642094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642094
- Numéro de demande
- EP13154088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2013
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01L 1/18 (2006.01)F01L 1/14 (2006.01)F01L 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012204367 20.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 juil. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAN Diesel & Turbo SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.07.2018
- 9 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.09.2017
1 entrée antérieure
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
89356 Haldenwang, DE
86156 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.