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Brevet européen · EP2642169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642169
- Numéro de demande
- EP11842435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2011
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F16K 11/04 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F25B 41/06 (2006.01)F16K 11/10 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010257431 18.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/005662 07.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/066718 24.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
HIROTA, Hisatoshi
Hachioji-shi Tokyo 193-0942, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.