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Brevet européen · EP2642331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642331
Numéro de demande
EP12160495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2012
Publié
25 sept. 2013
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

Cornhill, Paul James

Tamworth, West Midlands B78 3PW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.