MODULARES ELEKTRISCHES BUSSYSTEM
Brevet européen · EP2642603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642603
- Numéro de demande
- EP13173312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 880348 20.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 15 août 2018
Titulaire
- Titulaire
- Numatics, Incorporated, 1450 North Milford Road, Highland, MI 48357, Etats-Unis d'Amérique → ASCO, L.P., 160 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Decarolis, Enrico
Oakland Township, MI 48306, US
Eskew, John, F.
Phoenix, AZ 85023, US
Gibson, Adam
Milford, MI 48381, US
Hundt, Michael, W.
Brighton Township, MI 48114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.