Hohlzylindrische eisenlose Wicklung
Brevet européen · EP2642636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642636
- Numéro de demande
- EP12001971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 25 sept. 2013
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/47 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.01.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.