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Brevet européen · EP2642885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642885
- Numéro de demande
- EP11793495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)A46B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 416112 P 22.11.2010US 201113300932 21.11.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2011/055243 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069996 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
MOHR, Juergen
67269 Grunstadt, DE
VITT, Martin
60385 Frankfurt, DE
STOERKEL, Jens
61746 Kronberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.