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Brevet européen · EP2642886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642886
Numéro de demande
EP11791166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 416119 P 22.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/061641 21.11.2011
Publication PCT
WO2012/071322 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

MOHR, Juergen

67269 Grunstadt, DE

VITT, Martin

60385 Frankfurt, DE

MAROTTI, Martin, Jay

Carmel, Indiana 46033, US

MONROE, Daniel, Jay

Iowa City, Iowa 52245, US

STOERKEL, Jens

61746 Kronberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.