RESISTIVER TRÄGERMECHANISMUS
Brevet européen · EP2642900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642900
- Numéro de demande
- EP11843000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 3/026 (2006.01)A47C 1/027 (2006.01)A47C 3/30 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)F16M 11/14 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 417258 P 25.11.2010US 201161475010 P 13.04.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2011/050733 24.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/068688 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 18 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.07.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Aurora Ontario L4G 0K4, CA
Aurora Ontario L4G 6L8, CA
Bolton Ontario L7E 5Z4, CA
Holland Landing Ontario L9N 1J1, CA
Holland Landing Ontario L9N 1E5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.