RESISTIVER TRÄGERMECHANISMUS

Brevet européen · EP2642900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642900
Numéro de demande
EP11843000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
3 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 1/027 (2006.01)
A47C 3/30 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
F16M 11/14 (2006.01)
A47C 7/14 (2006.01)
Priorité
US 417258 P 25.11.2010
US 201161475010 P 13.04.2011
Demande PCT
PCT/CA2011/050733 24.11.2011
Publication PCT
WO2012/068688 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 17 oct. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  6. 18 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.07.2017

  7. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

HARRISON, Patrick N.

Aurora Ontario L4G 0K4, CA

EDWARDS, James R.

Aurora Ontario L4G 6L8, CA

VANDERVELDEN, Ken W.

Bolton Ontario L7E 5Z4, CA

BANKS, Thomas N.

Holland Landing Ontario L9N 1J1, CA

GATER, David R.

Holland Landing Ontario L9N 1E5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.